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Article onze
Les organes de l'association sont : Article douze L'assemblée genérale est composée de tous les membres actifs, couple, d'honneur et juniors qui ont atteint leur majorité civique. Chacun d'eux a droit á une voix. Les autres qualités de membres participent à l'assemblée générale mais ne disposent pas du droit de vote. L'assemblée générale ordinaire est convoquée par le comité une fois l'an. Elle doit avoir lieu dans les trois mois qui suivent la fin de chaque année comptable. L'assemblée générale ordinaire adopte les comptes et procède aux électíons statutaires. Assemblée générale extraordinaire Article treize Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps par le comité, ou chaque fois que le cinquième au moins des membres de l'association ayant droit de vote en fait la demande écrite. Elle doit être convoquée dans les trente jours dès réception de la demande. Convocation et déroulement des assemblées Article quatorze Les convocations à l'assemblée générale doivent contenir l'ordre du jour et être postée au moins vingt jours avant la date de l'assemblée générale. Elles doivent être adressées par écrit à tous les membres de l'association. L'assemblée générale est régulièrement constituée quel que soit le nombre des membres présents, sous réserve des dispositions de l'article 21 des statuts. L'assemblée générale est présidée dans la règle par le président, à défaut par le vice-président ou un membre du comité. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. Et, en cas d'égalité, la voix du président est prépondérante. Toutefois les décisions concernant les objets, mentionnés à l'article 21, alinéa 1 des statuts doivent réunir la majorité des deux tiers (2/3) des voix des membres présents (art. 21, alinéas 2 et 3). Les nominations ont lieu à la majorité absolue au premier tour de scrutin et à la majorité relative au second tour. Article quinze Les propositions individuelles doivent être adressées au comité 10 jours avant l'assemblée générale (date du timbre postal). Il en est de même des candidats à la présidence ainsi qu'au comité. Les propositions qui ne sont pas présentées dix jours avant l'assemblée ne seront pas traitées à l'assemblée générale. Compétences de l'assemblée générale Article seize
Les compétences de l'assemblée générale sont les suivantes : Article dix-sept le comité se compose de cinq à neuf membres. Le comité s'organise lui-même sous réserve du président qui est désigné par l'assemblée. Il comprend notemment un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un intendant. Le comité est représentatif des différentes activités nautiques. Article dix-huit Le comité est élu, par l'assemblée générale, pour une année, renouvlable. Article dix-neuf Le comité est investi des pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Il peut nommer des commissions placées sous sa responsabilité. Il représente l'association, par la signature collective à deux du président ou du vice-président avec un membre du comité. Article vingt L'assemblée générale désigne chaque année deux vérificateurs des comptes et deux suppléants qui sont rééligibles. En lieu et place des deux vérificateurs et des deux suppléants, l'assemblée peut désigner une fiduciaire. Page précédente Page suivante |
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