Statuts de la Société Nautique Montreux-Clarens, Port du Basset, BP 522, 1815 Clarens

Société Nautique Montreux-Clarens, Port du Basset, BP 522, 1815 Clarens


SOCIETE NAUTIQUE MONTREUX-CLARENS

STATUTS DE LA SNMC

CHAPITRE I : DENOMINATION - SIEGE - BUTS - DUREE - COULEURS



Dénomination


Article un

La Société Nautique Montreux-Clarens (S.N.M.C.) est une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil suisse.



Siège


Article deux

Le siège de l'association est à Montreux.



Buts


Article trois

La S.N.M.C. a pour but de favoriser les sports nautiques, la navigation de plaisance, le développement et l'aménagement du port du Basset, ainsi que la gestion et l'administration du bâtiment du club-house ;

L'association peut adhérer à des fédérations ou associations groupant des clubs poursuivant les mêmes buts ; ces adhésions sont soumises à l'approbation de l'assemblée générale.



Durée


Article quatre

La durée de l'association est indéterminée ; sa dissolution est soumise aux dispositions des articles 21 et 22 des statuts.



Couleurs


Article cinq

Les couleurs de l'association sont blanc sur fond azur.



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Les couleurs de la Société Nautique Montreux-Clarens sont blanc sur fond azur

Le siège de la Société Nautique Montreux-Clarens est à Montreux
Statuts de la SNMC

Statuts de la SNMC, chapitre I
Dénomination
Siège
Durée
Couleurs

Statuts de la SNMC, chapitre II
Catégories de membres
Admissions
Démission et radiation

Statuts de la SNMC, chapitre III
Assemblée générale ordinaire
Assemblée générale extraordinaire
Convocation et déroulement des assemblées
Propositions individuelles
Compétences de l'assemblée générale
Comité
Durée de mandat
Compétence
Organe de révision

Statuts de la SNMC, chapitre IV



Société Nautique Montreux-Clarens

Code Civile suisse   |   Commune de Montreux   |   Fédération Suisse de Voile   |   Fédération Suisse Motonautique   |   La couleur blanc   |   La couleur azur

Positionnement, référencement des statuts