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ORGANISATION DE LA COURSE
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REGLES EN VIGUEUR
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L’autorité organisatrice, le comité de course et le jury doivent être soumis aux règles dans la conduite et l’arbitrage des courses.
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86
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MODIFICATIONS AUX REGLES DE COURSE
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86.1
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Une règle de course ne doit pas être modifiée, sauf si la règle elle-même le permet, ou comme suit :
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a)
b)
c)
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Les prescriptions d’une autorité nationale peuvent modifier une règle de course, mais pas les Définitions ; ni une règle de l’introduction ;
ni Sportivité et règles ;
ni les chapitres 1, 2 ou 7 ;
ni les règles 42, 43, 69, 70,
71, 75, 76.2, 79 ou
80 ; ni une règle d’une annexe qui modifie l’une de ces règles ; ni les
annexes H ou N ; ni les Régulations 19, 20, 21 ou 22 de l’ISAF.
Les instructions de course peuvent modifier une règle de course, mais pas la règle 76.1, ni l’annexe F, ni une règle citée dans la règle 86.1(a).
Cependant, les instructions de course peuvent changer en deux ou quatre le nombre de longueurs de coque déterminant la zone autour des marques, à condition que ce nombre soit le même pour toutes les marques et pour tous les bateaux utilisant ces marques.
Si les instructions de course changent une règle ou cette définition, elles doivent faire référence spécifiquement à la règle ou à la définition et indiquer la modification.
Les règles de classe peuvent modifier seulement les règles de course 42, 49, 50, 51, 52, 53 et 54.
De tels changements doivent faire référence spécifiquement à la règle et indiquer la modification.
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86.2
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En dérogation à la règle 86.1, l’ISAF peut dans des circonstances limitées (voir la Régulation 31.1.3 de l’ISAF) autoriser des changements aux règles de course pour une épreuve internationale spécifique.
L’autorisation doit être mentionnée dans une lettre d’accord adressée à l’autorité organisatrice, dans l’avis de course et les instructions de course, et cette lettre doit être affichée au tableau officiel d’information de l’épreuve.
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86.3
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Si une autorité nationale le prescrit, les restrictions de la règle 86.1 ne s’appliquent pas si les règles sont modifiées pour développer ou essayer des règles proposées.
L’autorité nationale peut prescrire que son accord est nécessaire pour de telles modifications.
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Supplément des fédérations allemande, autrichienne et de Swiss Sailing :
Une autorité organisatrice qui désire modifier une règle dans le but de développer ou expérimenter de nouvelles règles doit obtenir au préalable de l'autorité nationale une autorisation écrite, qui devra être mentionnée dans l'avis de course et les instructions de course.
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MODIFICATIONS AUX REGLES DE CLASSE
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Les instructions de course peuvent modifier une règle de classe seulement quand les règles de classe permettent le changement, ou quand l’autorisation écrite de l’association de classe pour le changement est affichée au tableau officiel d’information.
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88
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PRESCRIPTIONS NATIONALES
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88.1
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Les prescriptions qui s’appliquent à une épreuve sont celles de l’autorité nationale à laquelle l’autorité organisatrice est associée selon la règle 89.1.
Cependant, si les bateaux doivent passer dans les eaux de plus d’une autorité nationale tandis qu’ils sont en course, les instructions de course doivent identifier toutes les autres prescriptions qui s’appliqueront, et quand elles s’appliqueront.
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88.2
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Les instructions de course peuvent modifier une prescription. Cependant, une autorité nationale peut limiter les modifications à ses prescriptions en faisant une prescription à cette règle, à condition que l’ISAF approuve sa demande pour le faire.
Les prescriptions ainsi limitées ne doivent pas être modifiées par les instructions de course.
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Supplément des fédérations allemande, autrichienne et de Swiss Sailing :
Les prescriptions de l’autorité nationale ne peuvent être modifiées.
Les restrictions de modifications d’autres règles sont réglées directement dans ces prescriptions.
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